LESUEUR. Constantine. - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services se rattachant au régime fiscal de l'Algérie [22janvier] (A., t. I, p. 56 ; J.O., c.r., p. 46). - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 449 ; F. 10). - Parle dans la discussion du rapport de M. Combes sur les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (Enseignement supérieur musulman. Les Médersas) [18 juin] (A., t. II, p. 336 ; J.O., c.r., p. 547). - Dépose le rapport surla proposition de loi relative au régime des amidons et des glucoses [29 juin] (A., t. II, p. 403 ; J.O., c.r., p. 602 ; I. 142). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau de chemins de fcr d'intérêt local. Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la. Chambre des Députés, relative au régime des amidons et des glucoses [13 juillet] (A., t. II, p. 514 ; J.O., c.r., p. 691, 693, I. 168). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 373).
LESUEUR. Constantine. - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de l'Oise et de la Somme d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Bussy à Ercheu [12 novembre] (A., t. I, p. 41 ; - J.O., c.r., p. 843 ; I. 10). - Demande l'urgence [15 novembre] (A., t. I, p. 65 ; J.O., c.r., p. 861). - Membre d'une Commission (F. 20 ; J.O., p. 6040).