LESOUËF. Seine-Inférieure. - Dépose des pétitions : 1° des greffiers de justice de paix de l'arrondissement d'Yvetot (Seine-Inférieure) ; 2° d'un certain nombre d'habitants des communes de Vatteville, Saint-Nicolas-de-Blicquetuit et Caudebec-en-Caux (Seine-Inférieure) [7 juin] (J.O., c.r., p. 489). - Est nommé rapporteur de la Commission relative à l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine (J.O., p. 3190 ; F. 64). Dépose son rapport [19 juillet] (A., t. II, p. 556 ; J.O., c.r., p. 726 ; I. 188). - Membre d'une Commission (F. 14 ; J.O., p. 706).
LESOUËF. Seine-Inférieure. - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de Caudebec-en-Caux (Seine-Inférieure) (J.O., c.r., p. 853). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine [29 novembre] (A., t. I, p. 161 ; J.O., c.r., p. 938) [30 novembre] (A., t. I, p. 166 ; J.O., c.r., p. 944). - Dépose le rapport supplémentaire sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine [10 décembre] (A., t. I, p. 201 ; J.O., c.r., p. 972 ; I. 46). - Prend part à la discussion [14 décembre] (A., t. I, p. 223 ; J.O., c.r., p. 992).