LESOUËF. Seine-Inférieure. - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de cinq communes du département de la Seine-Inférieure [27 janvier] (J.O., c.r., p. 117). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants de la yille d'Elbeuf et d'un certain nombre d'habitants de la ville de Rouen (Seine-Inférieure) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de Caudebec-en-Caux (Seine-Inférieure) [24 février] (J.O., c.r., p, 206).
Dépose un grand nombre de pétitions de plusieurs commerçants de boissons et consommateurs du département de la Seine-Inférieure [27 février] (J.O., c.r.. p. 219). - Dépose : 1° des pétitions revêtues de 7.013 signatures d'habitants de la Ville de Rouen ; 2° des pétitions revêtues de 4.292 signatures d'habitants des arrondissements de Rouen et Yvetot [28 février] (J.O., c.r., p. 231). - Dépose quinze pétitions de 259 habitants des divers arrondissements de la Seine-Inférieure. Est entendu dans la discussion du projet de loi sur l'assistance médicale gratuite [13 mars] '(A., t. I, p. 332 ; J.O., c.r., p. 278). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Bosc-Édeline et Saint-Martin-du-Vivier (Seine-Inférieure) [14 mars] (J.O., c.r., p. 312). - Dépose une pétition de M. Desjonquières-Mambour, conseiller général de la Seine-Inférieure [18 mars] (J.O., c.r., p. 332). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants du département de la Seine-Inférieure [1 er juin] (J.O., c.r., p. 728). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le régime des boissons hygiéniques. Présente un amendement sur l'article 2 qui est adopté [12 juin] (A., t. II, p. 326 ; J.O., c.r., p. 817). - Dans la discussion en 2 e délibération du projet de loi sur l'assistance médicale gratuite. Présente, sur l'article 2, un amendement qui est rejeté au scrutin [11 juin] (A., t. II, p. '685 ; J.O., c.r., p. 1110). - Membre de Commissions (F. 20, 30, 51, 53 ; J.O., p. 856, 1338, 2236, 2358).
LESOUËF. Seine-Inférieure. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).