LEPELTIER (Serge), sénateur (Cher) RPR.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).
Vice-président de la délégation du Sénat pour la planification ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 12 octobre 2001) ; puis vice-président (JO Lois et décrets du 1er novembre 2001).
Membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 11 octobre 2001).
Membre de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs jusqu'au 15 mai 2001.
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les nuisances environnementales de l'automobile [n° 113 (2001-2002)] (4 décembre 2001) - Environnement.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]
Discussion des articles de la première partie :
Suite de la discussion
- (26 novembre 2001) - Art. 6 (mesures favorisant la protection de l'environnement et la maîtrise de l'énergie) (p. 5484) : son amendement, soutenu par M. Jacques Oudin, n° I-91 : extension aux entreprises du crédit d'impôt en vigueur pour l'achat de certains véhicules "propres" ; retiré.
Deuxième partie :
Aménagement du territoire et environnement - II - Environnement
- (7 décembre 2001) (p. 6523, 6524) : insuffisance et mauvais ciblage du crédit d'impôt pour inciter à l'achat de voitures à énergie propre. Proposition pour la mise en place d'un système de primes simplifié. (p. 6525) : nécessité de réduire l'utilisation de carburants émettant des gaz à effet de serre. Système d'incitation compatible avec le libéralisme économique.