LEROY (M. le baron ERNEST). -- Est nommé vice-secrétaire du 1 er bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 322. -- Est entendu : sur des pétitions présentant des moyens propres à prévenir les inhumations anticipées, t. 1, p. 53 ; -- sur une pétition relative à l'expropriation de deux maisons pour le dégagement de la cathédrale de Rouen, t. 1, p. 92; -- sur une pétition relative à la nomination d'un instituteur laïque dans la commune de Pavilly (Seine-Inférieure), t. 1, p. 290.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.