LE GRAND (Jean-François), sénateur de la Manche (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Ports maritimes - [n° 87 (90-91) tome 13] (21 novembre 1990).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement : (JO Débats du 14 décembre 1990) (p. 5043) - Ministère : Communication - Situation à FR3 - Radiodiffusion et télévision.
Questions orales avec débat:
n° 110 (JO Débats du 28 août 1990) (p. 2379) - Ministère : Intérieur (m. délégué) - Régime du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].
Deuxième partie :
Equipement, logement, transports et mer - V - Mer - (8 décembre 1990) - Rapporteur pour avis (ports maritimes) (p. 4827): amélioration nécessaire de la compétitivité économique des ports - Augmentation du trafic global de marchandises - Concurrence internationale - Ports de Marseille et du Havre - (p. 4828) : corrélation entre la compétitivité des ports et l'effort d'urbanisme - Concurrence entre les systèmes de transport - Coût trop élevé de la manutention portuaire - Concurrence internationale.