LE BLOND. Marne, - Président de la 1 re Commission des pétitions. (J.O., p. 397 ; F. 7).-Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'admission et à l'avancement dans les emplois de percepteur des contributions directes (J.O., p. 3717 ; F. 71). - Membre de Commissions (F. 6, 70 ; J.O., p. 324, 3694).
LE BLOND. Marne. - Président de la 9° Commission d'intérêt local (F. 18 ; J.O., p. 6285). - M. Munier dépose, au nom de M. Le Blond, deux rapports faits au nom de la 9° Commission d'intérêt local chargée d'examiner deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet : le premier, la prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Quesnoy (Nord) ; le deuxième, la prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Steenwoorde (Nord) [20 décembre] (A., p. 325 ; J.O., c.r., p. 1492 ; an., p. 99 ; I. 141,142). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Biarritz (Basses-Pyrénées) [26 décembre] (A., p. 347 ; J.O., c.r., p. 1512 ; an., p. 175 ; I. 175).- Membre de Commissions (F. 3,17 ; J.O., p. 5557, 6222).