LAFFONT Paul . Ariège. 1931 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1931-1932 : (Agriculture) (24 mars) (A. t. I, p. 541-546 ; J.O., p. 497, 501) ; (Chemins de fer) (28 mars) (A. t. I, p. 779 ; J.O., p. 700) ; (P.T.T.) (28 mars) (A. t. I, p. 800 ; J.O., p. 717). Dépose un amendement à l'art. 6 dans la discussion des projet et proposition de loi sur les actions à vote plural (non soutenu). (26 novembre)(J.O., p. 1476).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'outillage national (Organisation des débouchés, exportations agricoles). (18 Décembre)(A. t. II, p. 296 ; J.O., p. 1678); (Routes nationales)(19 Décembre)(A. t. II, p. 304 ; J.O., P. 1686).- Parle dans la discussion de l'interpellation sur les marchés de traverses de chemins de fer. (19 Décembre)(A. t. II, p, 356 ; J.O., p. 1730).- Dépose avec M. Rambaud, un amendement au chap. 2 des projet et proposition de loi portant amnistie. Parle sur son amendement et sur l'ensemble du projet. (22 décembre) (A. t. II, p. 398, 411 ; J.O., p. 1765 et suiv. 1775).- Commissions Air (F. 10); Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 11).- Questions écrites au: Ministre de la Guerre (6 mai, 16 mai, 23 décembre); Ministre du Travail (29 mai); Ministre de l'Intérieur (5 juin).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.