JAVELLY (MAXIME), sénateur des Alpes-de-Haute-Provence (Soc.).
NOMINATION
Membre de la commission des affaires économiques et du Plan.
QUESTION
Questions orales avec débat :
Discussion des questions n os 225 et 183 respectivement de MM. Félix Ciccolini et Robert Parenty, relatives à la politique du Gouvernement en matière de logement, discutées le 25 juin 1976 (p. 1975, 1976) : le problème des logements anciens dans les chefs-lieux de cantons ruraux et dans les communes rurales ; le drame d'un département peu peuplé comme celui des Alpes-de-Haute-Provence.
INTERVENTIONS
- Projet de loi relatif au développement de la prévention des accidents du travail (n° 396) [7 octobre 1976]. - Deuxième lecture : discussion générale (p. 2654) : les normes de sécurité des bâtiments publics construits dans le cadre d'une collaboration interministérielle.