JAVELLY (M. MAXIME) (Alpes-de-Haute-Provence).
Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du Plan [7 octobre 1970].
Interventions:
Intervient au cours du débat sur les questions orales de MM. Jean Colin, René Monory et Jean Bardol relatives au mécontentement des commerçants, artisans et travailleurs indépendants [14 avril 1970] (p. 201, 202). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à la délivrance obligatoire de certificats de santé à l'occasion de certains examens médicaux préventifs [22 juin 1970]. - Discussion générale (p. 935). - Discussion des articles. - Art. 2: soutient l'amendement de M. Souquet tendant à compléter l'article L. 164-1 du code de la santé publique par une disposition visant à inscrire dans le carnet de santé des enfants le groupe sanguin auquel chacun d'eux appartient (p. 936). - Intervient dans la discussion du projet de loi de -finances pour 1971 [20 novembre 1970]. - Discussion des articles. - Art. 13: observations sur les taux de la T. V. A. applicables aux hôtels non homologués (p. 1944) ; son amendement tendant à faire bénéficier les hôtels non homologués de tourisme du taux réduit de la T. V. A. (p. 1947).- Suite de la discussion [23 novembre 1970]. - EQUIPEMENT ET LOGEMENT : a) EQUIPEMENT. - Discussion générale. - Observations sur le déneigement (p. 2097).