HUGOT (Jean-Paul), sénateur du Maine-et-Loire (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
INTERVENTIONS
- Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier [ n° 524 (93-94)] - Suite de la discussion- (29 juin 1994) - Art. 47 (par priorité) ( assouplissement des restrictions à l'affichage concernant les boissons alcooliques ) (p. 3153) : jeunesse.
- Projet de loi relatif au renforcement de la protection de l'environnement [ n° 462 (93-94)] - (11 octobre 1994) - Discussion générale (p. 4143, 4144) : coût du traitement des déchets - Rareté des sites de stockage - Paysage - Inventaire régional - Patrimoine - Moyens financiers.
Suite de la discussion - (13 octobre 1994) - Après l'art. 36 (p. 4324) : sur l'amendement n° 241 du Gouvernement (transposition d'une directive européenne sur la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages), son sous-amendement n° 291, soutenu par M. Alain Vasselle ; retiré.
- Projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire [n° 600 (93-94)] - Suite de la discussion - (27 octobre 1994) - Discussion générale (p. 4796, 4798) : notion de « pays » ; arrondissement - Communes- Aménagement différencié du territoire : critères de définition des zones en difficulté.