GRANIER. Élu par le département de Vaucluse, série C. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Loiret [9 mars] (A., t. I, S t , p. 20 ; J.O., p. 1659): - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, St, p. 34 ; J.O., p.1696). - Demande un congé de quinze jours [10 mai] (A., t. II, S t , p. 3 ; J.O., p. 3194). - Dépose un certain nombre de pétitions d'habitants d'Avignon et de Cavaillon (Vaucluse) relatives à la loi sur l'enseignement supérieur [29 mai] (J.O., p. 3685). - Dépose une pétition du sieur Grimaud, de Cavaillon (Vaucluse) [10 juin] (J.O., p. 4076). - Membre de Commissions (F. n os 15, 39, 40 ; J.O., p. 2611, 5126, 5313).
GRANIER (Vaucluse). - S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, S t , p. 3 ; J.O., p. 7794). - Est entendu sur son amendement à l'art. 1 er du projet de loi portant modification des art. 620 et 626 du Code de commerce [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 155 ; J.O., p. 8651).