GILLOT. Saône-et-Loire. - 1902 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Postes et Télégraphes) [20 mars] (A. -t. I, p. 614 ; J.O., p. 515) [29 mars] (A. t. I, p. 933 ; J.O., p. 778). - Membre de Commissions (F. 55, 63 ; J.O., p. 4761. 6936). - 1903 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux warrants agricoles [25 juin] (A. t. I, p.1134 ; J.O., p.1119). - Membre de Commissions (F.5, 13 ; J.O., p. 359, 661). - 1904 : fait une rectification au procès-verbal [28 janvier] (A. t. I, p. 83 ; J.O., p. 69). - Parle dans la discussion des propositions de lois sur les warrants agricoles [21 juin] (A. t. I, p. 693 ; J.O., p. 584).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.