GENOUX. Haute-Saône. - 1904 : est admis [25 février] (A. t. I, p. 258 ; J.O., p. 218). - Fait une rectification au procès-verbal [9 juin] (A. t. I, p. 609 ; J.O., p. 513). - Membre de Commission (F. 52 ; J.O., p. 4007). - 1905 : Membre de Commissions (F. 27, 50 ; J.O., p. 1696, 2502).
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