Tables nominatives

FRANCOZ. Haute-Savoie . - 1902 : est élu Secrétaire [16 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 694 ; J.O., p. 580). - Membre de Commissions (F. 5, 17, 53, 58, 63 ; J.O., p. 387, 1181, 4610, 4849, 6936). - 1903 : est élu Secrétaire [15 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 6).- Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [17 février] (A. t. I, p. 262 ; J.O., p. 218) [19 février] (A. t. I, p. 301 ; J.O., p. 250). - Fait une rectification au procès-verbal [19 février]. (A. t. I, p. 289 ; J.O., p. 241). - Membre de Commissions (F. 5, 13, 41, 45, 57, 77 ; J.O., p. 359, 661, 2133, 3380, 3888, 7116). - 1904 : dépose un rapport supplémentaire sur le projet de loi concernant la représentation des pauvres et l'administration des établissements d'assistance [23 juin] (A. t. I, p. 718 ; J.O., p. 604 ; I. 184). - Dépose des rapports sur sept projets de loi, déclarant d'utilité publique : le 1 ^er , des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Fier (Haute-Savoie), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; le 2e, des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; le 3 ^e , des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Cèse (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; le 4 ^e , des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tarn (Aveyron), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; le 5 ^e , des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Roubion (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; le 6e, des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléone (Basses-Alpes), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; le 7°, des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Estéron (Alpes-Maritimes), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne [4 juillet] (A. t. I, p. 896 ; J.O., p. 751 ; I. 211, 212, 213, 214, 215, 216, 217). - Membre de Commissions (F. 5, 21, 52, 81 ; J.O., p. 499, 1360, 4007, 7726). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [3 février] (A. t. I, p. 129 ; J.O., p. 111). - Dépose un deuxième rapport supplémentaire sur le projet de loi concernant la représentation des pauvres et l'administration des établissements d'assistance [8 juin] (A. t. I, p. 1169 ; J.O., p. 971 ; I. 160). - Parle dans la discussion [27 juin] (A. t. I, p. 1286 ; J.O., p. 1073) [4 juillet] (A. t. I, p. 1357 ; J.O., p. 1133) [8 décembre] (A. t. II, p. 111 ; J.O., p. 1749). - Membre de Commissions (F. 32, 54, 72,76 ; J.O., p. 1926, 3377, 4304, 6441).