DUPLANTIER , Vienne. 1932 : Parle sur l'ajournement de la discussion de deux propositions de loi concernant l'accession des femmes aux professions de greffier auxiliaire, de notaire et d'avoué. (28 janvier) (A. t. I, p. 56 ; J.O., p. 57). Parle dans la discussion générale (Accession des femmes aux professions de notaire et d'avoué). (3 mars) (A. t. I, p. 250 et suiv. ; J.O., p. 247 et suiv.).- Parle dans la discussion générale (Admission des femmes en qualité de greffiers auxiliaires).- (10 mars) (A. t. I, p. 293 ; J.O., p. 285).- Parle sur le procès-verbal de la séance précédente. (23 mars) (A. t. I, p. 442 ; J.O., p. 427). Signe le contre-projet de M. Damecour (bouilleurs de cru). (31 mars) (A. t. I, p. 835 ; J.O., p. 750).- Parle dans la discussion générale (Droit de vote et d'éligibilité des femmes). (28 juin) (A. t. I, p. 1045 ; J.O., p. 960 et suiv.).- Commissions : Marine; Législation civile et criminelle (F. 20).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.