DUBOIS. Nord. - Rapport de M. de Verninac sur son élection. Est proclamé sénateur, [15 janvier] (A., t. I, p. 9; J.O., c.r., p. 10). - Dépose le rapport sommaire sur le projet de résolution de M. Maxime Lecomte, relatif à la nomination de la Commission des douanes [16 février] (A., t. I, p. 236; J.O., c.r., p. 193). - Membre de Commissions (F. 4, 28, 72; J.O., p. 398, 1434, 3644).
DUBOIS (Émile). Nord. - Membre d'une Commission (F. 20 ; J.O., p. 7174),