Tables nominatives

ROSAMEL (de). Pas-de-Calais. - Dépose cent soixante-cinq pétitions d'habitants du département du Pas-de-Calais (J.O., p. 4383). - Dépose : 1° treize pétitions de 262 habitants des communes de : Avenue-le-Comte, Etaple, Eperlecques, Floringhem, Hubersent, Lefaut, Mordousques, Zouasques ; 2° une pétition de soixante-quatorze dames habitant la commune de Campagne-les-Hesdin (Pas-de-Calais) (J.O., p. 4808). - Dépose cent trente et une pétitions de 2.935 électeurs, habitant les communes de : Annay, Ardres, Attin, Audrehem, Audrenelles, Autingues, Bainethun, Bainghem-le-Comte, Balinghem, Berudricourt, Bécourt, Berck, Bermicourt, Beutin, Bonningues-les-Ardres, Boin, Boulogne-sur-Mer, Boursin, Bourthes, Bouquehault, Campagne-les-Guines, Campigneulles-les-Grandes, Cormont, Calembert, Daunes, Guigny, Hardinghem, Hesdin, La Calotterie, Laudrethens-le-Nord, La Madelaine, Les Attaques, Marck, Marquise, Menneville, Mouriez, Neuville-sous-Montreuil, Nielles-les-Ardres, Pesnesles-Boulogne, Pittefaux, Saint-Deneux, Rinxent, Saint-Ingleyert, Saint-Martin-Boulogne, Samez, Tortefontaine, Trois-Veaux, Vacqueriette, Waill, Wavrans-les-Saint-Pol, Wierse-au-Bois, Wimile, Wissant Pas-de-Calais) (J.O., p. 4941). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Fécamp (J.O., p. 5763 ; F. n° 48). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du port de Marseille (Bouches-du-Rhône) (J.O., p. 6670 ; F. n° 54). - Secrétaire du 3 ^e bureau [juin] (J.O., p. 6875 ; F. n ^os 55, 56). - Membre de Commissions (F. n ^os 47, 54 ; J.O., p. 5670, 6634).