DROUYN DE LHUYS (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 3 mai, t. 2, p. 422. -- Est nommé vice président du 4 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 367. -- Est nommé membre de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 368. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 672; t. 3, p. 69, 111 (Chevaux). DUBOIS (M. le comte), conseillera d'État. -- Assiste, en qualité de commissaire du Gouvernement, à la délibération de la loi approuvant les articles 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9 et 10 d'une convention passée entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et les compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et du Victor-Emmanuel, t. 4, p. 358.
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