DOUBLET (Michel), sénateur (Charente-Maritime) RPR puis UMP.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques.
Membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 2003 [n° 0067 (2002-2003)]
Discussion des articles de la première partie :
- Suite de la discussion - (26 novembre 2002) - Art. 23 bis (prélèvement, sur les sommes engagées au PMU, affecté au Fonds national pour le développement des adductions d'eau, FNDAE) (p. 4559, 4565) : soutient l'amendement de suppression n° I-55 de M. Jacques Oudin.
Deuxième partie :
Agriculture
- (3 décembre 2002) (p. 5143, 5144) : politique agricole commune. Politique de qualité. Prime herbagère. Contrats territoriaux d'exploitation. Mesures agri-environnementales. Vignoble charentais. Fonds national pour le développement des adductions d'eau, FNDAE. Votera le budget de l'agriculture pour 2003.
Articles non rattachés :
- Suite de la discussion - (10 décembre 2002) - Avant l'art. 60 A (p. 5594) : son amendement n° II-73 : législation sur les jeux ; retiré.