DEVINS. Haute-Loire. - 1913 : est admis [22 mai] (A. t. I, p. 709 ; J.O., p. 587). - Membre d'une Commission (F. 66 ; J.O., p. 6365).- 1914 : Membre de Commissions (F 35, 43 ; J.O., p. 2816, 5291).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
DEVINS. Haute-Loire. - 1913 : est admis [22 mai] (A. t. I, p. 709 ; J.O., p. 587). - Membre d'une Commission (F. 66 ; J.O., p. 6365).- 1914 : Membre de Commissions (F 35, 43 ; J.O., p. 2816, 5291).