Tables nominatives

DENIS (Gustave). Mayenne. - 1902 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la contribution des patentes [31 janvier] (A. t. I, p. 125 ; J.O., p. 108) [7 février] (A. t. T, p. 173 ; J.O., p. 146) [14 février] A. t. I, p. 231 ; J.O., p. 194). - Dépose un rapport de la Commission des finances sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1901 (2 ^e section, service des Cultes, chap. 17, personnel des cultes protestants), un crédit supplémentaire de 19.000 francs [3 mars] (A. t. I, p. 399 ; J O., p. 337 ; I. 100). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la marine marchande [3 mars] (A. t. I, p. 416, 420 ; J.O., p. 350). - Dépose les rapports sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de la Justice. Budget annexe de la Légion d'honneur) (Ministère de l'Intérieur et des Cultes. Service des Cultes) [13 mars] (A. t. I, p. 512 ; J.O., p. 430 ; I. 138, 139). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 [27 mars] (A. t. I, p. 817 ; J.O., p. 682). - Dépose et lit un rapport de la Commission des finances sur la proposition de loi ayant pour objet de modifier la législation douanière relative aux poivres importés d'Indochine [9 juillet] (A. t. I, p. 1182 ; J.O., p. 983 ; I. 304). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [9 juillet] (A. t. I, p. 1187 ; J.O., p. 988). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'institution des Conseils consultatifs du travail [13 novembre] (A. t. II, p. 126 ; J.O., p. 1126). - Membre de Commissions (F. 14, 18, 45, 54, 63 ; J.O., p. 974, 1217, 4071, 4741, 6936). - 1903 : parle sur l'élection du Doubs [17 mars] (A. t. I, p. 537 ; J.O., p. 448). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Loi de finances) [27 mais] (A. t. I, p. 800 ; J.O., p. 668). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [12 juin] (A. t. I, p. 1196 ; J.O., p. 1003). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant le Gouvernement de l'Afrique occidentale à emprunter 65 millions [16 juin] (A. t. I, p. 1221 ; J.O., p. 1026). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à compléter l'outillage national [22 juin] (A. t. I, p. 1291 ; J.O., p. 1084). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904 (Protectorats) [17 décembre] (A. t. II, p. 283 ; J.O., p. 1500 ; I. 340). - Membre de Commissions (F. 5, 13, 30, 46, 57, 62, 78 ; J.O., p. 359, 661, 1727, 3420, 3888, 4036, 7156). - 1904 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'article 103 du Code de commerce [18 mars] (A. t. I, p. 392 ; J.O., p. 331) [23 décembre] (A. t. II, p. 291 ; J.O., p. 1114). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la contribution des patentes [27 mai] (A. t. I, p. 533 ; J.O., p. 448). - Dépose un rapport sur le projet de loi, tendant à modifier le régime douanier de la grosse horlogerie [8 juillet] (A. t. I, p. 970 ; J.O., p. 812 ; I. 237). - Parle dans la discussion du projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne [8 novembre] (A. t. II, p. 26 ; J.O.. p. 893). - Membre de Commissions (F. 8, 21, 37, 52, 66, 70 ; J.O., p. 688, 1360, 3289, 4007, 6796, 6969). - 1905 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8) [23 mars] (A. t. I, p. 565 ; J.O., p. 477). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1905 (Ministère de la Justice. Budget annexe de la Légion d'honneur) [21 mars] (A. t. I, p. 531 ; J.O., p. 450 ; I. 68). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [21 novembre] (A. t. II, p. 228 ; J.O., p. 1433) [24 novembre] (A. t. II, p. 307 ; J.O., p. 1498) [28 novembre] (A. t. II, p. 405 ; J.O., p. 1569) [29 novembre] (A. t. II, p. 434 ; J.O., p. 1604) [30 novembre] (A. t. II, p. 463 ; J.O., p. 1627) [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 491 ; J.O., p. 1654). - Membre de Commissions (F. 20, 27 ; J.O., p. 1262, 1696).