DEMERLIAT (Jean-Pierre), sénateur de la Haute-Vienne (S).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement : (JO Débats du 17 décembre 1993) (p. 6420) - Ministère : Entreprises - Avenir du groupe Vet-France - Industrie textile.
Questions orales sans débat : n° 22 (JO Débats du 29 mai 1993) (p. 585) - Ministère; Défense - Maintien des équipements militaires de la Haute-Vienne - (Réponse : JO Débats du 19 juin 1993) (p. 1498)- Défense nationale.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].
Deuxième partie :
Logement - (28 novembre 1993) (p. 5132) : incitations à la construction - Réhabilitation des logements anciens - Amélioration de l'habitat privé - (p. 5133) : amélioration de la salubrité du parc de logements privés occupés par des personnes modestes - Maintien du pouvoir d'achat des aides personnelles.