DELSOL. Aveyron. - Rapport de M. le général comte Espivent de la Villesboisnet, sur son élection. Proclamé sénateur [29 janvier] (A., t. I, p.9 ; J.O., c.r., p. 9). - Parle dans le règlement de l'ordre du jour [2 avril] (A., t. I, p. 518 ; J.O., c.r, p. 518). - Membre d'une Commission (F. 15 ; J.O., p. 940).
DELSOL. Aveyron.- Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la procédure à suivre en matière de divorce [22 décembre] (A., p. 1356 ; J.O., c.r., p. 1356). - Membre d'une Commission (F. 13 ; J.O., p. 6687).