Tables nominatives

DEBIERRE. Nord. - 1915 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'interdiction de la fabrication et de la vente de l'absinthe [12 mars] (A. t. I, p 111 ; J.O., p. 96, 97). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recensement et à la révision de la classe 1917 [3 avril] (A. t. I, p. 221 ; J.O., p. 195). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 4 ^e trimestre de 1915 [28 septembre] (A. t. I, p. 597 ; J.O., p. 537). - Dépose le rapport, au nom de la 5 ^e Commission des pétitions, sur la pétition n° 58 d'un certain nombre de publicistes, à Paris, demandant que le régime de la censure, actuellement appliqué à la presse, soit modifié [28 octobre] (A. t. I, p. 637 ; J.O., p. 579 ; I. n° 265). - Membre de Commissions (F. 4, 6, 24, 29, 33, 60 ; J.O., p. 375, 511, 3098, 4259, 5075, 9486). - 1916 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 mars] (A. t. I, p. 170 ; J.O., p. 162). - Parle dans la discussion générale du projet de loi sur la taxation des denrées [7 avril] (A. t. I, p. 290 ; J.O., p. 273 [14 avril] (A. t. I. p. 353 ; J.O., p. 325, 327, 329). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le fonctionnement des tribunaux militaires en temps de guerre [12 avril] (A. t. I, p. 324 ; J.O., p. 302, 303). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'établissement d'une contribution sur les bénéfices de guerre [25 mai] (A. t. I, p. 501 ; J.O., p. 458) [26 mai] (A. t. I, p. 507 ; J.O., p. 464, 468) [2 juin] (A. t. I, p. 523 ; J.O., p. 479). - Parle dans la discussion de la proposition de loi instituant des pupilles de la nation [22 juin] (A. t. I, p. 624 ; J.O., p. 568, 569). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 3 ^e trimestre de 1916 [29 juin] (A. t, I, p. 690 ; J.O., p. 628, 640). - Explique son vote sur l'ordre du jour déposé à la suite de la discussion de l'interpellation de M. Bepmale [9 juillet] (A. t. I, p. 734 ; J.O., p. 669). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux modifications apportées aux baux à loyer par l'état de guerre [25 juillet] (A. t. I, p. 777 ; J.O., p. 706) [27 juillet] (A. t. I, p. 802 ; J.O., p. 729, 730) [28 juillet] (A. t. I, p. 824 ; J.O., p. 746, 747). - Demande à interpeller sur le ravitaillement civil et en particulier sur la crise des transports et des charbons [30 novembre] (A. t. I, p. 1110 ; J.O., p. 1002). - Présente des observations sur la date de la discussion de cette interpellation [14 décembre] (A. t. I, p. 1172 ; J.O., p. 1058). - Explique son vote et dépose une demande de scrutin public à la tribune [23 décembre] (A. t. I, p. 1191 ; J.O., p. 1076). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 1 ^er trimestre de 1917 [30 décembre] (A. t. I, p. 1249 ; J.O., p. 1124, 1125). - Membre de Commissions (F. 15, 22, 40, 46, 66 ; J.O., p. 2335, 3150, 5536, 6509, 10417). - 1917 : dépose une proposition de loi sur les sociétés anonymes et les banques d'émission [30 janvier] (A. t. I, p. 95 ; J.O., p. 85 ; I. n° 25). - Parle dans la discussion des interpellations relatives à la crise du charbon [9 février] (A. t. I, p. 163 ; J.O., p. 144). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la visite des exemptés et réformés [16 février] (A. t. I, p. 224 ; J.O., p. 195) [17 février] (A. t. I, p. 233 ; J.O., p. 204). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'incorporation de la classe 1918 [30 mars] (A. t. I, p. 422 ; J.O., p. 366). - Dépose une demande d'interpellation sur la manière dont a été préparée et conduite l'opération du 16 avril dernier et les sanctions prises. Est entendu sur la fixation de la date de la discussion [15 mai] (A. t. I, p. 483 ; J.O., p. 418). - Dépose une demande d'interpellation sur le fonctionnement du service de santé à l'offensive du 16 avril. Est entendu sur la fixation de la date de cette interpellation [22 mai] (A, t. I, p. 521 ; J.O., p. 453). - Parle sur la fixation de la date de discussion de son interpellation [25 mai] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 465). - Parle dans la discussion de la proposition de loi fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats appartenant à l'armée active et à la réserve de l'active [26 juin] (A. t. I, p. 736 ; J.O., p. 641). Parle dans la discussion du projet de loi tendant à relever le taux des pensions militaires pour infirmités en cas de cécité absolue ou d'amputation de deux membres [12 juillet] (A. t. I, p. 845 ; J.O., p. 734). - Parle dans la discussion de son interpellation sur l'offensive du 16 avril 1917 et le fonctionnement du service de santé [19 juillet] (A. t. I, p. 851 ; J.O., p. 740) [22 juillet] (A. t. I, p. 856 ; J.O., p. 715 à 769). - Parle dans la discussion du projet de lot sur les crédits provisoires pour le 4 ^e trimestre 1917 [29 septembre] (A. t. I, p. 1056 ; J.O., p. 916). - Dépose le projet de résolution suivant : «Le Sénat invite le Gouvernement à prendre des sanctions rigoureuses contre tous les fonctionnaires civils ou militaires qui, par négligence ou incurie, se rendent coupables de la mauvaise utilisation ou du gaspillage des crédits mis à la disposition de leurs services pour le compte de l'État ». Renvoi à la Commission des finances. Adopté [29 septembre] (A. t. I, p.1058 ; J.O., p. 918, 924). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [20 décembre] (A. t. I, p. 1284 ; J.O., p. 1129). - Membre de Commissions (F. 11, 14, 21, 22 ; J.O., p. 1091, 1309, 2142, 2338).