DEBAVELAERE (Désiré), sénateur du Pas-de-Calais (apparenté au groupe RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1989 [ n° 87 (88-89)].
Discussion des articles de la première partie :
Suite de la discussion - (23 novembre 1988) - Art. 6 (p. 1471) : se déclare favorable à l'amendement n° I-166 de M. Maurice Blin, rapporteur général (application du taux réduit de TVA au charbon à usage domestique) - Importante consommation de charbon dans le Pas-de-Calais et distorsion de concurrence en raison de l'application d'un taux réduit en Belgique - Situation modeste des consommateurs, souvent âgés.