VOISINS-LAVERNIÈRE (de). Inamovible. - Membre d'une Commission (F. 62 ; J.O., p. 2774).
VOISINS-LAVERNIÈRE (de). Inamovible. - Dépose une pétition de sous-officiers et retraités demeurant à Lavaur (Tarn) [7 novembre] J.O., c.r., p. 1649). - Fait une rectification au procès-verbal [27 décembre] (A., p. 2021 ; J.O., c.r., p. 2021). - Membre d'une Commission (J.O., p. 6077).