MÉRODE (comte de) (Doubs). - Scrutin du 19 novembre (J.O., p. 8483).- Son élection, en remplacement de M. Monnot-Arbilleur, décédé, est validée [2 décembre] (A., t. II, S t , p. 36 ; J.O., p. 8947).
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MÉRODE (comte de) (Doubs). - Scrutin du 19 novembre (J.O., p. 8483).- Son élection, en remplacement de M. Monnot-Arbilleur, décédé, est validée [2 décembre] (A., t. II, S t , p. 36 ; J.O., p. 8947).