BROGLIE (duc de). Eure. - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à rendre l'enseignement primaire obligatoire [13 mars] (A., p. 206 ; J.O., c.r., p. 184). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministère de la Guerre d'un crédit supplémentaire et extraordinaire pour subvenir aux frais de l'expédition de Tunisie [1 er avril] (A., p. 436 ; J.O., c.r., p. 379). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'expédition de Tunisie [17 juillet] (A., p. 936 ; J.O., c.r., p. 809).-Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministère de la Marine et des Colonies d'un crédit extraordinaire à l'occasion des événements d'Égypte [25 juillet] (A., p. 1033 ; J.O., c.r., p. 895). - Membre d'une Commission (F. 61 ; J.O., p. 3667).
BROGLIE (duc de). Eure. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au crédit extraordinaire de 25.000.000 francs pour les frais d'occupation de la Tunisie [28 décembre] (A., p. 293 ; J.O., c.r., p. 1320).