DAVID (M. LÉON) [BOUCHES-DU-RHONE].
Est nommé membre titulaire : de la commission des boissons [13 janvier 1955] ; de la commission de la production industrielle ( ibid. ). - Membre suppléant : de la commission de la France d'outre-mer ; de la commission de la marine et des pêches ( ibid. ).
Interventions :
Prend part à la discussion du budget de la France d'outre-mer pour 1955 [2 février 1955]. - Discussion générale (p. 363, 364). - Suite de la discussion [2 février 1955]. - Discussion des articles. Chap. 31-01 : amendement de M. Durand-Réville (p. 384, 385). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux comptes spéciaux du Trésor pour 1955 [3 mars 1955]. - Discussion des articles. Art. 4, Etat D : observations sur la caisse de sécurité sociale dans les mines (p. 540). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la réorganisation municipale dans les territoires d'outre-mer [10 mars 1955]. - Discussion générale (p. 663, 664). - Suite de la discussion [19 mars 1955].- Discussion des articles. Art. 1 er : explique son vote sur l'amendement de M. Castellani (p. 855) ; Art. 3 : explique son vote sur l'amendement de M. Franceschi (p. 859) ; Art. 16 : amendement de M. Castellani (p. 877, 878) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 893).