CURIAL (M. le comte). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte interprétatif du Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 402, 477, 522,811. -- Est entendu dans la discussion sur la loi relative à la restauration de l'église Saint-Ouen de Rouen, t. 1, p. 506 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte interprétatif du Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1, p. 752, 754.
Session extraordinaire de 1852. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte relatif à la Liste civile de l'Empereur et à la dotation de la Couronne, t. 2, p. 148, 149, 150.
Session de 1853. -- Prête serment, t. 1, p. 182.