CONSTANT (Victor) [Seine]. Dépose, avec MM. Anatole Manceau et Boivin-Champeaux, un ordre du jour à la suite de l'interpellation de M. Veyssière sur l'organisation de l'agriculture pendant la guerre [1 er février], p. 63. - Prend part à la discussion des interpellations de MM. Hachette et Caillier sur la politique économique et le commerce extérieur ; dépose, avec plusieurs de ses collègues, un ordre du jour [7 mars], p. 207 et suiv., 218. - Dépose un rapport fait au nom de la commission du commerce sur la proposition de loi de M. Béluel, tendant à interdire toutes ventes avec primes, timbres-primes, carnets de bonis et ristournes cumulées sous toute forme, n° 51 [12 mars], p. 222. - Dépose avec M. Fiancette, une proposition de loi ayant pour objet la modification de la loi du 11 juillet 1938 sur l'organisation générale de la nation pour le temps de guerre, n° 95 [21 mai], p. 337. - Commissions : Commerce (23 janvier, p. 45) ; Enseignement (23 janvier, p. 45) ; Hygiène et prévoyance sociale (23 janvier, p. 45) ; Pétitions ( J.O. du 24 janvier, p. 693). - Questions écrites aux : ministre du travail : 6 février ; président du conseil : 25 avril.
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