CLÉMENT (Léon). Élu par le département de l'Indre, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 17 ; J.O., p. 1658). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Vienne [10 mars] (A., t. I, S t , p. 33 ; J.O., p. 1696). - Prend part à la discussion sur l'élection sénatoriale de la Guadeloupe [10 avril] (A., t. I, S t , p. 195 ; J.O., p. 2604, 2606). - Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat: Amendement [17 mai] (A., t. II, S t , p. 49 ; J.O., p. 3368) ; - Des rapports du Sénat avec la Chambre des Députés [19 mai] (A., t. II, S t , p. 75-85 ; J.O., p. 3440 à 3444 [10 juin] (A., t. II, S t , p. 233, 235, 242 ; J.O., p. 4068, 4073). - Prend la parole, sur un incident, au sujet du procès-verbal [8 juin] (A., t. II, S t , p. 175 ; J.O., p. 3979). - Dépose une pétition d'habitants de l'Indre sur la liberté de l'enseignement supérieur [8 juin] (J.O., p. 3980) [21 juin] (J.O., p. 4419) [6 juillet] (J.O., p. 4909) [13 juillet] (J.O., p. 5125). - Secrétaire-Rapporteur de la Commission relative à la pension de Madame veuve Ricard (J.O., p. 5203 ; F. n° 39 ; J.O., p. 5385 ; F. n° 42). - Parle sur la fixation de la date de la discussion du projet de loi relatif à la nomination des maires et adjoints [8 août] (A., t. V, S t , p. 68 ; J.O., p. 6126).
CLÉMENT (Léon) (Indre). - Dépose une pétition d'habitants de la commune de Villeneuve (Indre) (J.O., p. 7989). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi du Code rural (J.O., p. 8030 ; F. n° 4). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet de modifier les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé (J.O., p. 8311 ; F. n° 6). - Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Indre (J.O., p. 8657, 8911, 9244). - Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Personnel administratif) [22 décembre] (A., t. II, S t , p. 128 ; J.O., p. 9628).