CHABON (M. le général baron). -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 6, p. 4 ; t. 7, p. 298 ; t. 8, p. 395 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de la Vendée, t. 7, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au remplacement militaire, t. 7, p. 385. -- Fait des rapports : sur des projets de lois d'intérêt local, t. 7, p 321, 657, 659 ; t. 8, p. 566 ; -- sur le projet de loi modifiant la loi de 1832, en ce qui concerne le remplacement militaire, t. 8, p. 34. -- Est entendu dans la discussion de ce projet de loi, t. 8, p, 177.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.