CHAPUYS-MONTLAVILLE (M. le baron DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 45. -- Prend part au vote dans les séances des 25, 28 février; 12, 14, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé vice-secrétaire du 5 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 381. -- Est nommé Membre de la 2 e Commission des pétitions, t. 1, p. 350 ; -- d'une Commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 2, p. 2 ; -- de Commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 137, 383 ; t. 3, p. 501 ; t. 4, p. 281 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi portant approbation des articles 2 et 4 d'une convention relative à l'exécution d'un chemin de fer de Sathonay à Bourg, et à un dessèchement d'étangs dans la Dombes, t. 3, p. 104 ; -- de la 4 e Commission des pétitions, t. 3, p. 355. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1 ; p. 299, 500 ; t. 2, p. 164 ; t. 3, p. 494 ; t. 4, p. 435, 689. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 2, p. 457 ; t. 3, p. 547 ; t. 4. p. 416 ; -- sur la loi relative au chemin de fer de Sathonay à Bourg et à un dessèchement d'étangs dans la Dombes, t. 3, p. 204.
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