CHAPSAL (Fernand). Charente-Inférieure. - Est admis [27 octobre] (A. t. II, p. 18; J.O., p. 1804).- Membre d'une Commission. Douanes (F. 101).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
CHAPSAL (Fernand). Charente-Inférieure. - Est admis [27 octobre] (A. t. II, p. 18; J.O., p. 1804).- Membre d'une Commission. Douanes (F. 101).