CARNOT (père). Inamovible. - Président du 1 er Bureau, [11 janvier] (J.O., p. 281; F. n° 4). - Président du 2 e Bureau [3 mai] (J.O., p. 3248; F. n° 26). - Membre de Commission (F. n° 31; J.O., p. 4497).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
CARNOT (père). Inamovible. - Président du 1 er Bureau, [11 janvier] (J.O., p. 281; F. n° 4). - Président du 2 e Bureau [3 mai] (J.O., p. 3248; F. n° 26). - Membre de Commission (F. n° 31; J.O., p. 4497).