Tables nominatives

BRUN (Charles). Var. - Membre de la Commission des finances (J.O., p. 743 ; F., n° 8). - Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port de Bordeaux [5 février] (A., t. II, p. 90 ; an., p. 120 ; J.O., p. 1341, 2007 ; I. n° 45). - Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amélioration du port de commerce de Cherbourg [23 février] (A., t. II, p. 251 ; an., p. 286 ; J.O., p. 2137, 2227 ; I. n° 71). - Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Prades à Olette [2 mars] (A., t. III, p. 148 ; an., p. 55 ; J.O., p. 2510, 2784 ; I. n° 91). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au déclassement du fort du Petit-Saint-Antoine, dépendant de la place de Toulon [5 mars] (A., t. III, p. 189 ; an., p. 62 ; J.O., p. 2638, 2652, 2837 ; I. n° 95, F., n° 29). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés tendant à prolonger pendant trois nouvelles années les modifications apportées à la loi du 9 novembre 1875, relative au recrutement de l'armée, dépose et lit son rapport [19 mars]. (A., t. IV, p. 93, 95 ; an., p. 195 ; J.O., p. 3257, 3271, 4267 ; I. n° 211, F., n° 36). - Son rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'exécution aux frais de l'Etat, des travaux nécessaires pour assurer la submersion de 7,000 hectares de terrains plantés en vignes, situés le long du canal du Midi et de la Robine de Narbonne, dans les départements de l'Aude et de l'Hérault [19 mars] (A., t. IV, p. 96 an., p. 194 ; J.O., 3258, 3678, 3853 ; I. n° 210.) - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Guerre des crédits supplémentaires et extraordinaires montant à la somme de 4,410,806 francs [25 mai] (A., t. VI, p. 67 ; an., p. 159 ; J.O., p. 5662, 6107 ; I. n° 304). - Président de la 6 ^e Commission des pétitions (juin) (J.O., p. 6991 ; F., n° 57). - Dépose un rapport sur le projet de loi, ouvrant un crédit de 1,300,000 francs pour les études préliminaires des chemins de fer du Sénégal. En donne lecture et demande l'urgence [13 juillet] (A., t. X, p. 247 ; an., p. 351 ; J.O., p. 8129, 9963 ; I. n° 602). - Membre de Commissions (F., n ^os 6, 8, 15, 20, 28, 35, 36, 41, 43, 56, 68 ; J.O., p. 564, 743, 1255, 1875, 2588, 3210, 3271, 4530, 4943, 6873, 7924).