BRUGNOT. Vosges.-Fait une rectification au procès-verbal [3 février] (A., t. I, p. 91 ; J.O., c.r., p. 79).
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BRUGNOT. Vosges.-Fait une rectification au procès-verbal [3 février] (A., t. I, p. 91 ; J.O., c.r., p. 79).