BRUGNOT. Vosges. - Dépose son rapport sur l'élection de MM. Marquis et Volland dans le département de Meurthe-et-Moselle et en donne lecture [15 janvier] (A., t. I, p. 12; J.O., c.r., p. 12). - Dépose, de concert avec M. Frogier de Ponlevoy, une pétition d'un certain nombre d'habitants de plusieurs départements (J.O., c.r., p. 1056).
BRUGNOT. Vosges. - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale de la Seine-Inférieure de M. Siegfried et en donne lecture [22 octobre] (A., t. 1, p. 5 ; J.O., c.r., p. 1263). - Dépose, de concert avec MM. Frogier de Ponlevoy et Parisot, une pétition des facteurs des postes et des télégraphes d'Épinal (Vosges) [16 novembre] (J.O., c.r., p. 1316). - Dépose, de concert avec MM. Frogier de Ponlevoy et Parisot, une pétition des facteurs des postes et des télégraphes de Saint-Dié (Vosges) [30 novembre] (J.O., c.r., p. 1363). - Est nommé président de la 7 e Commission des pétitions (J.O., p. 6882 ; F. 15). - Membre de Commissions (F. 12, 15 ; J.O., p. 6637, 6882).