BROSSARD. Loire. - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 226 ; F. 6). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Lacanau à l'Océan [31 janvier] (A., t. I, p. 87 ; J.O., c.r., p. 87 ; I. 20). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention signée à Paris, le 22 août 1888, entre la France et la Belgique, pour le raccordement des chemins de fer de Roubaix à la frontière belge, vers Audenarde, et d'Avelghem à Estaimpuis et à la frontière française, vers Roubaix [5 février] (A., t. I, p. 93 ; J.O., c.r., p. 93 ; I. 24). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, sur le recrutement de l'armée. Présente un amendement qui est rejeté [20 mai] (A., t. II p. 518 ; J.O., c.r., p. 518). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à concéder au chemin de fer de l'Est les deux lignes de Bricon au raccordement direct de Chaumont et de Vitry-le-François à Lérouville [27 mai] (A., t. II, p. 581 ; J.O.,c.r., p. 581 ; I. 146). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer à voie étroite dans le département de l'Allier [13 juin] (A., t. II, p. 693 ; J.O., c.r., p. 693 ; I. 170). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver les modifications apportées aux conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Froissy à Estrées-Saint-Denis [1 er juillet] (A., t. II, p. 845 ; J.O., c.r., p. 845 ; I. 197). - Demande un congé [5 juillet] (A., t. II, p. 881 ; J.O., c.r., p. 881). - Prend la parole sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Froissy à Estrées-Saint-Denis. Demande l'urgence [8 juillet] (A., t. II, p. 894 ; J.O., c.r., p. 894). - Membre de Commissions (F. 5, 6, 80 ; J.O., p. 206, 226, 3331).
BROSSARD. Loire. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck [18 novembre] (A. t. I, p. 1053 ; J.O., c.r., p. 1053 ; I. 3). - Demande, comme rapporteur, la déclaration de l'urgence [25 novembre] (A., t. I, p. 1122 ; J.O., c.r., p. 1122). - Est nommé secrétaire de la Commission relative aux caisses de secours et de retraite des ouvriers mineurs (J.O., p. 5966 ; F. 10). - Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet : le 1 er , l'approbation de la convention provisoire passée le 31 mai 1889 entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer du Nord (ligne de Busigny à Hirson, Solesmes au Cateau, Lens à Armentières) ; le 2 e , l'incorporation définitive, dans le réseau de la. Compagnie du Nord, des lignes concédées à la Compagnie du Nord-Est [17 décembre] (A., t. I, p. 1215 ; J.O., c.r., p. 1215 ; I. 33, 34).