Tables nominatives

BRENIER (M. le baron). -- Est nommé : secrétaire du 1 ^er bureau, l'organisation, t. 1, p. 24 ; -- secrétaire du 2 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 244 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 228 ; -- vice-secrétaire du 3 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 3, p. 586 ; -- secrétaire du 2 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 6, p. 166 ; -- vice-président du 3 ^e bureau, 9 ^e organisation, t. 7, p. 172. -- Est nommé membre : de la 3 ^e commission des pétitions, t. 2, p. 229 ; -- de la 5 ^e commission des pétitions, t. 3, p. 587 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1864, t. 4, p. 70 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux douanes, t. 4, p. 257 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p. 609 ; -- de la 7 ^e commission des pétitions, t. 5, p. 94 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'approbation des stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie des services maritimes des messageries impériales, pour l'extension du service postal dans les mers des Indes, de la Chine et du Japon, t. 6, p. 168 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie générale transatlantique, pour la création d'une ligne postale régulière entre Panama et Valparaiso, t. 6, p. 382 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la garantie de l'emprunt à contracter par la commission européenne du Danube, t. 7, p. 295. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 293, 313 ; t. 5, p. 628. -- Fait des rapports : sur la loi relative au service postal dans la mer des Indes, de la Chine et du Japon, t. 6, p. 281 ; -- sur la loi relative à l'emprunt de la commission européenne du Danube, t. 7, p. 402. -- Est entendu : dans un incident sur l'inobservation du règlement en ce qui concerne le dépôt de la demande d'interpellation relative aux affaires de Rome et d'Italie, t. 1, p. 38 ; -- sur une pétition réclamant l'abolition de la peine de mort, t. 1, p. 463 ; -- sur la loi relative au recrutement de l'armée et à l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 303, 391 ; -- dans un incident sur l'ordre des inscriptions pour ou contre dans la discussion sur la loi de l'armée, t. 2, p. 467 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de pétitions relatives au canal Cavour, t. 3, p. 323, 332 ; -- sur la loi relative à la presse, t, 4, p. 287 ; -- sur la loi relative aux caisses d'assurances, t. 6, p. 493, 499, 510, 515.