BRENIER (M. le baron). -- Est nommé : secrétaire du 1 er bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 374 ; -- secrétaire du 5 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 650. -- Est nommé membre : de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 3, 53 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi accordant une récompense nationale à M. de Lamartine, t. 2, p. 354 ; de la 6 e commission des pétitions, t. 4, p. 650. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 425, 218, 233 ; t. 5, p. 237. -- Demande que le vote au scrutin soit appliqué à la question de savoir si une loi sera renvoyée à une seconde délibération du Corps législatif, t. 2, p. 2. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative à la constatation des naissances, t. 3, p. 142 ; -- comme rapporteur, sur une pétition relative à l'allaitement des enfants par la mère, t. 3, p. 227, 229, 231. -- Réclame contre la mise à l'ordre du jour du rapport sur le budget, le Moniteur n'ayant pas fait mention de la proposition du Président tendant à l'y placer, t. 5, p. 284 à 288.
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