Tables nominatives

BRENIER (M, le baron). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 ^er , 3, 15, 20, 26 mars ; 3, 9, 25, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 ^er juillet. -- Est nommé secrétaire du 1 ^er bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 36 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 2, p. 282 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 3, p. 378 ; -- vice-secrétaire du 5 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 4, p. 61 ; -- secrétaire du 5° bureau, 5 ^e organisation, t. 5, p. 2. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture d'un crédit spécial de 1 044 039 fr. 66 cent., pour le service de l'emprunt grec, t. 3, p. 262 ; -- de la 3 ^e commission des pétitions, t. 3, p. 378 ; -- de la 5 ^e commission des pétitions, t. 5, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au service postal de l'Indo-Chine, t. 6, p. 4 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives : l° aux crédits supplémentaires à régulariser pendant la session de 1862 ; 2° à un crédit de 318 714 fr. 14 cent, ouvert au ministre des affaires étrangères ; 3° à la garantie d'un prêt de 600 000 fr. (Compagnie des thermes de Plombières), t. 6, p. 127. -- Fait un rapport au nom de celte commission, t. 6, p. 261. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 347, 543, 598 ; t. 5, p, 365 ; t. 6, p. 312. -- Est entendu dans la discussion sur le § 9 du projet d'Adresse (Affaires étrangères), t. 2, p. 168 ; -- sur un incident à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 27 février, t. 2, p. 155 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition demandant que le logement des curés et desservants soit considéré comme une dépense exclusivement municipale, t. 4, p. 556,