BOZÉRIAN. Loir-et-Cher. - Dépose son rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de l'Ouest, relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie [26 mars] (A., t. I, p. 480 ; J.O., c.r., p. 478 ; an., p. 263, I. n° 129). - Est entendu dans la discussion relative aux caisses d'épargne postales [28 mars] (A., t. I, p. 507 ; J.O., c.r., p. 505). - Développe son amendement dans la discussion de la loi dégrevant les objets destinés à l'exposition d'électricité [8 avril] (A., t. I, p. 626 ; J.O., c.r., p. 627). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant modification de divers articles du Code d'instruction criminelle [12 mai] (A., t. II, p. 3 ; J.O., c.r., p. 644). - Demande, comme rapporteur, au nom de la Commission, l'ajournement de la discussion en première délibération de la Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et à Courbevoie [23 mai] (A., t. II; p. 84, J.O., c.r., p. 710). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Révigny à Saint- Dizier, avec raccordements sur les lignes de Révigny sur Vouziers et de Saint- Dizier à Vassy. Présente sur l'article 6, un article additionnel [16 juin] (A., t. II, p. 274, J.O., c.r., p. 867). - Est nommé secrétaire de la Commission chargée du projet de loi portant dérogation aux dispositions de l'article 32 de la loi du 5juillet 1844 sur les brevets d'invention [16 juin] (J.O., p. 3319 ; F. n° 67). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant dérogation aux dispositions de l'article 32, paragraphe 3, de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention à l'occasion de l'exposition internationale d'électricité qui doit avoir lieu à Paris en 1881 [18 juin] (A., t. II, p. 301 ; an., p. 75 ; J.O., c.r., p. 889 ; I. n° 333). - Demande la mise à l'ordre du jour du projet de loi sur les brevets d'invention à l'occasion de l'exposition internationale d'électricité [21 juin] (A., t. II, p. 324 ; J.O., c.r., p. 906). - Demande l'urgence, comme rapporteur [23 juin] (A., t. II, p. 328 ; J.O., c.r., p. 909). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Saint- Eloi à Pauniat, par ou près Gouttières et Saint-Priest- Du-Champs, avec raccordement de Gouttières à Létrade, sur la ligne de Montluçon à Eygurande [8 juillet] (A., t. II, p. 522 ; an., p. 162 ; J.O., c.r., p. 1071 ; I. n° 409). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la presse. Présente deux amendements et un paragraphe additionnel [9 juillet] (A., t. II, p. 543 ; J.O., c.r., p. 1091). - Présente deux amendements [11 juillet] (A., t. II, p. 573 ; J.O., c.r., p. 1114). - Est entendu dans la discussion du même projet de loi [15 juillet] (A., t. II, p. 621 ; J.O., c.r., p. 1155). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à appliquer aux membres du Sénat les dispositions de la loi du 15 février 1872 sur le cumul [25 juillet] (A., t. II, p. 734 ; J.O., c.r., p. 1250 ; an., p. 305 ; I. n° 525). - Dépose deux rapports faits au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique : le 1 er , d'un chemin de fer d'intérêt local de Tarascon-sur-Ariège à Saurat ; le 2 e , d'un chemin de fer de Guéméné à La Chapelle-sur- Erdre [26 juillet] (A., t. II, p. 762 ; an., p. 321 ; J.O., p. 1274 ; 1. n os 551, 552). - Dépose deux rapports faits au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet : le 1 er , la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Cavignac à Bordeaux ; le 2 e , la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Dôle à Poligny [26 juillet] (A., t. II, p. 777 ; an., p. 329 ; I, n° 569). - Dépose deux rapports faits au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet : le 1 er , la déclaration d'utilité publique de la section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Fougères et Saint-Hilaire- Du-Harcouët ; le 2 e , la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local dit « du Blayais » et d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dit « des Landes de la Gironde. » [27 juillet] (A., t. II, p. 824 ; an., p. 380 ; J.O., p. 1325 ; I. n os 597, 598) ; - Dépose et lit son rapport sur le projet de loi relatif aux chemins de fer de Pamiers [28 juillet] (A., t. II, p. 838 ; an., p. 384 ; J.O., p. 1336 ; I. n° 607). - Membre de Commission (F. n os 55, 66, 81 ; J.O., p. 2877, 3274, 3806).
BOZÉRIAN. Loir-et-Cher. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 octobre] (A., t. III, p. 2 ; J.O., c.r., p. 2). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [19 novembre] (A., t. III, p. 29 ; J.O., c.r., p. 1415). -Membre d'une Commission (F. n° 12 ; J.O., p. 6750).