BOYER (Louis), sénateur du Loiret (RI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires sociales.
- Membre titulaire de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'hospitalisation de Fresnes jusqu'au 24 mars 1993.
Membre titulaire de la commission des comptes de la Sécurité sociale ; de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 7 avril 1993).
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Santé et politique hospitalière - [n° 105 (93-94)] tome 2 (22 novembre 1993).
INTERVENTIONS
- Conclusions du rapport de M. Christian Bonnet, fait au nom de la commission des lois, sur la proposition de loi (n° 307, 92-93) de M. Jacques Larché précisant certaines dispositions du code électoral relatives au financement et au plafonnement des dépenses électorales [n° 327 (92-93)] - (17 juin 1993) - Discussion générale (p. 1475, 1476) : élections cantonales - Juge de l'élection.
- Projet de loi de finances pour 1994 [ n ° 100 (93-94)].
Deuxième partie :
Affaires sociales, santé et ville - I - Affaires sociales et santé - (3 décembre 1993) - Rapporteur pour avis (santé et politique hospitalière) - (p. 5526) : engagement du Gouvernement en faveur de la santé publique - Structure et évolution des crédits- Priorités du ministère de la santé - (p. 5527) : réaffirmation des missions traditionnelles de la politique sanitaire - Maîtrise des dépenses de santé - (p. 5528) : politique hospitalière - Propose l'adoption des crédits du budget de la santé pour 1994.