BOYER (Jean), sénateur (Isère) RI.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998).
Membre de la commission d'enquête sur la politique énergétique de la France jusqu'au 20 mai 1998.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux (12 novembre 1998).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 10 ( JO Débats du 13 février 1998) (p. 847) - Ministère : Aménagement du territoire - Politique en faveur des pays- Réponse le 13 février 1998 (p. 848) - Aménagement du territoire
Questions orales sans débat:
n° 299 ( JO Débats du 5 juin 1998) (p. 2780) - Ministère : Culture - Conditions d'organisation des spectacles faisant appel à des artistes étrangers - Réponse le 28 octobre 1998 (p. 3971) - Arts et spectacles
n° 366 ( JO Débats du 11 novembre 1998) (p. 4333) - Ministère: Industrie - Conséquences de la fermeture de Creys-Malville - Réponse le 15 décembre 1998 (p. 6402) - Nucléaire