BOURGANEL. Loire. - 1909 : membre de Commissions (F. 15, 43 ; J.O., p. (1675, 7110). - 1910 : membre de Commission (F. 19, 59, 64, 70, 80 ; J.O., p. 1412, 4970, 5228, 5842, 9374). - 1911 : membre de Commissions (F. 23, 74 ; J.O., p. 1890, 1544).
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BOURGANEL. Loire. - 1909 : membre de Commissions (F. 15, 43 ; J.O., p. (1675, 7110). - 1910 : membre de Commission (F. 19, 59, 64, 70, 80 ; J.O., p. 1412, 4970, 5228, 5842, 9374). - 1911 : membre de Commissions (F. 23, 74 ; J.O., p. 1890, 1544).