BOURGANEL . Loire . - 1903 : fait une rectification au procès-verbal [30 mars] (A. t. I, p. 942 ; J.O., p. 790). - Membre de Commission (F. 30 ; J.O., p. 1727). - 1904 : dépose un très grand nombre de pétitions provenant des communes de Saint-Étienne, Villers, Sorbiers, Roanne, Montbrison, Saint-Chamond. Saint-Martin-en-Coailleux, Chambon-Feugerolles, Saint-Bonnet-le-Château, la Ricamarie, Saint-Paul-en-Jarez, Renaison, Firminy, Terrenoire, Sury-le-Comtal, Saint-Cyr-les-Vignes, Rochetaillée, Changy, la Tourette, Luriecq, Estiraveilles, Rive-de-Gier, l'Etrat, Saint-Galmier, Châteauneuf, Saint-Martin-la-Plaine. Saint-Héand, Avezieux, Pélussin, Veranne, Chuyer, la Chapelle, Apinac, Saint-Bonnet-les-Oulles, Feurs, Saint-Julien-en-Jarez, Lorette, Noirétable, Coutourre, Saint Rambert sur Loire, Bourg-Argental et Saint-Sauveur-en-Rue (Loire) [31 mars] (J.O., p. 438). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de l'Ille-et-Vilaine [31 mai] (A. t. I, p. 558 ; J.O., p. 471). - Membre de Commissions (F. 52, 70 ; J.O., p. 4007, 6969). - 1905 : Membre de Commissions (F. 54, 57 ; J.O., p. 3377, 3542).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.