BOURGANEL. Loire. - Rapport de M. Lourties sur son élection. Est proclamé sénateur [19 janvier] (A., t. I, p. 20; J.O., c.r., p. 19). - Est nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention ayant pour objet de rectifier la frontière franco-belge entre les communes de Gussignies et de Roisin, et signée à Paris le 15 mars 1893) (J.O., p. 3876; F. 78). - Membre de Commissions (F. 77, 78; J.O., p. 3841, 3876).
BOURGANEL. Loire. - Membre de Commissions (F.. 8, 15 ; J.O., p. 6331, 6881).